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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAMEX
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SAM'ARTA
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SAM'ARTA
SARL SAMEX

Numéro de dépôt :
95566589
Date de dépôt :
04/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque SAM'ARTA

Déposée le 4 avril 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAMEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAM'ARTA »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAMEX domicilié(e) CHEMIN DE COSTE ROUSSE, 34730 PRADES LE LEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 559 980 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL SAMEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 21 21

SAMEX a également déposé les autres marques suivantes : NUMBER ONE , NUMBER ONE


SARL SAMEX - CHEMIN DE COSTE ROUSSE, 34730 PRADES LE LEZ - France - SIREN 389559980


SARL SAMEX - France


Inscription le 3 octobre 1996 - Rejet total n°206859 - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1996-10-03

Coutellerie Fourchettes Cuillers Armes blanches Verrerie Porcelaine Faïence Grès Ustensiles et récipients pour le ménage.Verre brut ou mi ouvré

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.